Achat d'oeuvre d'art : Une Fiscalité Très Avantageuse

Les oeuvres acquises sur ArtFloor sont entièrement déductibles de l'IS*!

Votre C.A en €
Montant d'oeuvres déductibles
0.5 M€ ------------
1 M€ ------------
2 M€ ------------
5 M€ ------------
10 M€ ------------
-------------------------- 1625 €
-------------------------- 3250 €
-------------------------- 6500 €
------------------------- 16250 €
------------------------- 32500 €

*Selon le premier alinéa de l'article 238 bis AB du Code Général des Impôts modifié, les entreprises qui achètent, des œuvres originales d'artistes vivants et les inscrivent à un compte d'actif immobilisé peuvent déduire du résultat de l'exercice d'acquisition et des quatre années suivantes, par fractions égales, une somme égale au prix d'acquisition. La déduction opérée ne peut excéder par exercice la limite de 5 pour 1000 du chiffre d'affaires. L’entreprise à l’obligation d’exposer à titre gratuit, l’œuvre dans l’entreprise pendant la période de cinq ans.

Ces déductions cumulées aux réductions consenties selon le volume peuvent réduire le coût de revient d’une œuvres jusqu’à -50% par rapport aux prix publics !


Exemple

Monsieur X, amateur d'art, souhaite mettre en valeur les locaux de sa société où il accueille les clients. Pour cela, il compte acheter 10 oeuvres d'art originales d'un ou plusieurs artistes contemporains.

10 formats moyens à 800€ l’unité.

Prix public (800€ x 10) :                                                                     8 000€ TTC
Réduction 43% (remise ArtFloor + déduction fiscale) :                 - 3 200€ TTC

PRIX DE REVIENT :                                                                             4 800€ TTC


Soit après réduction un prix de revient moyen de 480 € par oeuvre !
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